Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE BOURBONNAISE DE PLASTURGIE
/
EKOSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EKOSAC
COMPAGNIE BOURBONNAISE DE PLASTURGIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3264299
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2013
EKOSAC de COMPAGNIE BOURBONNAISE DE PLASTURGIE

Présentation de la marque EKOSAC

Déposée le 15 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE BOURBONNAISE DE PLASTURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EKOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE BOURBONNAISE DE PLASTURGIE domicilié(e) ZI no2, chemin Stéphane Rébecca,97410 SAINT PIERRE,ILE DE LA REUNION - 97410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 000 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge LACHKAR COMPAGNIE BOURBONNAISE DE PLASTURGIE domicilié(e) ZI no2, chemin Stéphane Rébecca,97410 SAINT PIERRE,ILE DE LA REUNION - 97410 - France.

La marque EKOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EKOSAC est expirée depuis le 15 décembre 2013.

COMPAGNIE BOURBONNAISE DE PLASTURGIE a également déposé les autres marques suivantes : EKOLLECTE , EKOLEV , EKOLOTO , EKOPOUBELLE , EKOPUB , EKOAGRI , EKOCONCEPT , EKOCAMION


COMPAGNIE BOURBONNAISE DE PLASTURGIE (S.A.) - ZI no2, chemin Stéphane Rébecca,97410 SAINT PIERRE,ILE DE LA REUNION - 97410 - France - SIREN 415000579


Serge LACHKAR COMPAGNIE BOURBONNAISE DE PLASTURGIE - ZI no2, chemin Stéphane Rébecca,97410 SAINT PIERRE,ILE DE LA REUNION - 97410 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405636 - Publication au BOPI 2005-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Distributeur de sachets plastiques à débit controllé en métal. Couteau metallique (partie de machine) de découpe de bretelle de sachets plastiques. Sac en matière plastique pour utilisation en grande distribution.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.